Professeur responsable
Anis Maaloul
Date limite d'inscription
Trimestre d'automne 2024Date limite d'inscription : 20 septembre 2024
Date de début de cours : 7 octobre 2024
Préalable
SCO 6910
Objectifs
Maîtriser les règles fiscales relatives à la détermination du revenu net fiscal pour l'ensemble des contribuables ainsi que celles concernant le revenu imposable et l'impôt sur le revenu à payer pour le particulier. Être en mesure d'estimer l'impôt sur le revenu d'un particulier.
Contenu
Calcul du revenu d'emploi, d'entreprise et de biens. Amortissement des biens corporels et incorporels. Calcul du gain en capital. Autres revenus et autres déductions. Régimes de revenus différés. Calcul du revenu imposable des particuliers et plus particulièrement des pertes à reporter. Calcul de l'impôt à payer des particuliers.
Matériel didactique
- Deux volumes de Suzanne Landry, Guide Fiscal CCH et son recueil de Problèmes et solutions, Tome I (dernières éditions)
- Site Web du cours
Renseignements technologiques
Consultez l'information sur le matériel informatique recommandé.
Encadrement
L'encadrement est individualisé et assuré par le professeur ou une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.
Évaluation
L'évaluation repose sur deux examens sous surveillance (50 % chacun).
Échelle de conversion
| Notation | Valeur numérique | Valeur en pourcentage |
|---|---|---|
| A+ | 4,3 | 90 à 100 % |
| A | 4 | 85 à 89 % |
| A- | 3,7 | 80 à 84 % |
| B+ | 3,3 | 77 à 79 % |
| B | 3 | 73 à 76 % |
| B- | 2,7 | 70 à 72 % |
| C+ | 2,3 | 67 à 69 % |
| C | 2 | 63 à 66 % |
| C- | 1,7 | 60 à 62 % |
| D+ | 1,3 | 57 à 59 % |
| D | 1 | 55 à 56 % |
| E | 0 | 0 à 54 % |
* Échelle de conversion actuellement en vigueur pour ce cours.
Particularités d'inscription
La durée de ce cours est de 10 semaines.
Ce cours est offert en cohorte en mode intensif.
Ce cours est réservé aux personnes admises au certificat de préparation CPA (4445).
Note
Aucun report d'échéance (lettre R) ne sera accordé pour ce cours.
Les examens ont lieu à date fixe. Aucune modification de date d'examen ne sera accordée.